Conformément à la loi n° 09-08 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et aux usages en vigueur, les présentes mentions précisent l'identité de l'éditeur et de l'hébergeur du site atlasya.io.
1. Éditeur du site
Le site Atlasya est édité par [Raison sociale à compléter], marque exploitée par le groupe PBXCom.
- Forme juridique : [SARL / SA / auto-entrepreneur — à compléter]
- Capital social : [montant en MAD — à compléter]
- Siège social : [adresse complète — à compléter]
- RC (Registre du Commerce) : [numéro — à compléter]
- ICE : [numéro ICE — à compléter]
- IF (Identifiant Fiscal) : [numéro — à compléter]
- Contact : contact@atlasya.io
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Mohammed Amine Zaher, en sa qualité de représentant légal de l'éditeur.
3. Hébergement
Le site et l'application sont hébergés sur un serveur privé virtuel (VPS) situé en Allemagne, au sein de l'Union européenne. Les données des clients sont ainsi stockées et traitées exclusivement dans l'UE, conformément au RGPD.
Prestataire d'hébergement : [Nom et adresse de l'hébergeur VPS — à compléter].
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (marque Atlasya, logo, textes, interfaces, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de l'éditeur. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.
5. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site mais ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou des résultats qui pourraient être obtenus par un usage inapproprié de ces informations.
6. Données personnelles
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans notre Politique de confidentialité.